conseil munipal du 27/05/04
L’an deux mille quatre, le 27 mai à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BARBIER, Maire, en séance ordinaire.
Date de convocation : 13/05/2004
PRESENTS : LEROUX H, FRETIGNY A, DRUET P, ARLE C, VILAIN B, RENARD N, HARANT J, MAIZY Daniel, PARIS A.ABSENTE EXCUSEE : EMERY-ARDOISE C pouvoir à ARLE C
La séance est ouverte à 18 h 30
Secrétaire de séance : DRUET Pierrette
I) Zonage d’assainissement :
N°1/05.2004 Monsieur le Maire présente le dossier de mise à l’enquête publique du zonage d’assainissement de la commune et le plan de zonage correspondant proposés par le bureau d’études CEDRAT DEVELOPPEMENT.
Après délibération et à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le plan de zonage proposé par CEDRAT DEVELOPPEMENT.
II) Subvention Société de Chasse :
N°2/05.2004 Monsieur VILAIN ne prend pas part au vote.Le Conseil Municipal, après délibération et par 10 voix pour, une abstention, décide de reconduire la subvention, à la Société de chasse de Monthenault, pour un montant de 150 €.
III) Etude de la voirie départementale :N°3/05.2004 Monsieur le Maire donne le compte rendu de la réunion du 22 mars 2004 avec Mr GARBE de la voirie départementale concernant la modification des limites d’agglomération de la commune. Il est convenu, par l’ensemble des conseillers, de déplacer les panneaux au niveau de la maison de Monsieur LEROUX et au niveau du gîte. IV) Election européenne du 13 juin 2004 :N°4/05.2004 Mise en place du bureau de vote pour l’élection au parlement européen du 13 juin 2004. Ouverture du bureau à 8 h 00, clôture 18 h. V) Compte rendu de la réunion de la commission des impôts :N°5/05.2004 Monsieur le maire donne le compte rendu de la réunion de la commission des impôts qui a eu lieu le 6 mai 2004. Monsieur PIETTE, agent des impôts est venu réexpliquer le rôle de la commission.Un courrier sera envoyé aux impôts pour donner la liste des habitants qui ne figurent pas sur la matrice cadastrale.
Questions diverses : * ADSL est prévue pour 2005. * Inscription du village au concours du village et maisons fleuries. * Revoir le problème de la dégradation de la route du côté de la ferme de Chaumont. * Des grilles vont être mises au lavoir.
Plus rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19 h 55.