conseil munipal du 28/07/04
L’an deux mille quatre, le 28 juillet à dix-sept heures trente, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BARBIER, Maire, en séance ordinaire.
Date de convocation : 19/07/2004
PRESENTS : LEROUX H, FRETIGNY A, DRUET P, ARLE C, VILAIN B, RENARD N, MAIZY D EMERY-ARDOISE C.
PARIS A est arrivé à 17 h 55 à la délibération sur le FDS 2005.Absent non excusé : HARANT J
La séance est ouverte à 17 h 30
Secrétaire de séance : DRUET Pierrette
I) Décision modificative n°1 - budget 2004 de la commune : portail cimetière :
N°1/07-2004 Suite à l’acquisition d’un portail pour le cimetière, il convient d’inscrire cette dépense en investissement. Il est, donc, nécessaire d’ouvrir les crédits relatifs à cet achat.
Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, décide les modifications ci-après au budget 2004 de la commune, à savoir :
C/2131 op 04-04 : + 499 €
C/60628 : - 499 €
C/023 : + 499 €
C/021 : + 499 €
II) Décision modificative n°2 - budget 2004 de la commune: débroussailleuseN°2/07-2004 Suite à l’acquisition d’une débroussailleuse, il convient d’inscrire cette dépense en investissement. Il est, donc, nécessaire d’ouvrir les crédits relatifs à cet achat. Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, décide les modifications ci-après au budget 2004 de la commune, à savoir : C/2157 op 05-04 : + 760 € C/60632 : - 760 € C/023 : + 760 € C/021 : + 760 € III) Demande de subvention 2004 du judo club de l’Ailette :N°3/07-2004 Suite au courrier du Judo-Club de l’Ailette, en date du 30 juin 2004, sollicitant la commune pour une demande de subvention, le Conseil Municipal décide, par 7 voix pour, 2 voix contre, de verser une subvention de 80 € pour 2004, à cette association, pour l’achat d’un nouvel équipement. Le Conseil Municipal demande les justificatifs des équipements qui seront achetés, conformément à la réglementation en vigueur. IV) Décision modificative n°3 – budget 2004 de la commune : Judo club de l’Ailette
N°4/07-2004 En raison de la demande de subvention du Judo club de l’Ailette après le vote du budget et suite au non versement de la subvention de 2003 d’un montant de 80 €, il est nécessaire de procéder à l’ouverture des crédits nécessaires à cette dépense.
Le Conseil Municipal, après délibération et par 8 voix pour, une abstention, décide les modifications ci-après au budget 2004 de la commune, à savoir : C/6574 : + 160 € C/618 : - 160 € V) Décision modificative n°1 – budget de l’eau 2004 : portillons lavoirN°5/07-2004 Suite à l’achat de portillons pour mettre au lavoir, il convient d’inscrire cette dépense en investissement. Il est, donc, nécessaire d’ouvrir les crédits relatifs à cet achat. Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, décide les modifications ci-après au budget 2004 du service de l’eau, à savoir :C/2158 opération n°04-04 : + 1287 €
Arrivée de M. PARIS à 17 h 55 : nombre de votants = 10 VI) FDS 2005 (réfection de la rue de Chaumont, pose de bordure rue du Lac) :N°6/07-2004 Nous avons prévu, cette année, de réaliser des travaux rue du Lac avec l’aide du conseil général.
Le montant du FDS est plafonné à 70 % de la somme que nous avions initialement prévu lors des premières estimations il y 4 ans, soit 9092 €.
Or la conjoncture, à cette époque, ne laissait pas supposer une augmentation substantielle des devis.
Pourtant la seule entreprise, l’entreprise DESGRIPPES, qui a répondu à notre appel d’offre sur les trois consultées ( Desgrippes, T P A, T P L) nous a transmis un devis bien au dessus de ce que nous avions prévu, 25 938 € au lieu de 14 500 € prévu au BP 2004.
Il faut, malgré tout, préciser que nous avions ajouté des travaux au devis primaire.
Après négociation avec l’entreprise DESGRIPPES sur la nature des travaux et le quantitatif, l’évaluation reste au dessus de nos prévisions 18 907 €.
Le Maire sollicite donc une aide directe du conseil général pour la reprise des enrobés consécutive à la pose des bordures. Monsieur le Maire donne lecture du courrier adressé, à ce sujet, au Conseil Général, en date du 5 juillet 2004.
Par ailleurs le Maire propose de reporter les travaux de bordurage à la sortie de la commune direction Chamouille afin de solliciter le concours du fonds de solidarité départemental 2005.
Concernant la route de Chaumont, les dégradations de cette chaussée au niveau de Colligis et de la ferme de Chaumont sont devenues trop importantes pour laisser ce revêtement en l’état. L’entreprise Desgrippes a bien voulu nous faire une première estimation du coût de la réfection de cette route.
Le Maire fait la lecture du devis et précise qu’il faudra, après l’accord de subvention, consulter au moins trois entreprises, qu’il s’agit là d’une pré estimation de nature à solliciter le Fonds départemental de solidarité.
Il est donc proposé au Conseil Municipal :1) de faire une demande de subvention FDS auprès du Conseil Général pour la réalisation de pose de 20 m de bordure sur la rue du lac au niveau de la sortie sur Chamouille. Les travaux sont estimés à 2 458 € TTC.2) de faire également une demande de subvention FDS auprès du Conseil Général pour la réfection de la rue de Chaumont au niveau de Colligis et de la ferme de Chaumont. Les travaux sont estimés à 44 138 € TTC. Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, demande une subvention au Conseil Général, au titre du FDS 2005 pour :- la réalisation de pose de 20 m de bordure sur la rue du lac, au niveau de la sortie sur Chamouille. Les travaux sont estimés à 2 458 € TTC.- pour la réfection de la rue de Chaumont au niveau de Colligis et de la ferme de Chaumont. Les travaux sont estimés à 44 138 € TTC. VII) Fête de l’âne : dépenses imprévuesN°7/07-2004 Deux réunions de préparation ont eu lieu pour organiser la fête de l’âne le 26 septembre prochain.Même si la participation des habitants reste un peu timorée, nous pouvons noter que Lionel HARANT , Mr GUICHERD, Mme GUICHERD, Catherine ARLE, Sébastien NOIZET, Pierrette DRUET, Henri LEROUX, Bruno VILAIN, Mr PILLOT, Henri PARIS souhaitent participer à cette manifestation.Nous avions prévu pour cette deuxième édition de mettre en place de nouvelles animations.
Outre les jeux picards, le maréchal ferrant, les forains et les tours d’attelages gratuits, nous envisageons l’implantation d’une buvette, d’une crêperie, de stands « ânesses », et des jeux de sumo.
A cet égard, le maire s’est rendu dans le nord à Beaurepaire, pour assister à une fête similaire où il a pu distribuer quelques invitations.
Pour financer l’événement, nous avons prévu la revente de maillots par la société de chasse de Monthenault, association porteuse du projet, soit 250 maillots à 3,30 € achetés par la mairie pour La Société de chasse de Monthenault.
Soit en fait, l’équivalent d’une subvention de 826 €, somme que le Conseil Municipal avait l’habitude d’octroyer à l’association qui s’occupait d’animer le village.
Il faut préciser que les recettes liées à la vente de ces maillots dépendent, bien entendu, de la détermination de chacun d’entre nous pour assurer la promotion de la manifestation.
En outre, la société Oxyg’aisne, lors de la première édition de la fête de l’âne de Monthenault, avait hébergé et nourri, à ses frais, les 15 propriétaires d’attelages afin d’aider la commune à lancer cette manifestation.
Cette année pour des raisons économiques, la société ne peut pas se priver de la recette émanant de la location des gîtes et la commune devra, si nécessaire, prendre en charge l’hébergement des propriétaires soit 504 €
Compte tenu des sommes que la commune est susceptible d’engager dans cette manifestation et du succès toujours aléatoire d’une telle manifestation, le Maire demande l’aval du Conseil Municipal.
Le maire informe, par ailleurs, que deux sponsors ont souhaité nous aider dans notre animation :
*Leclerc distribution qui nous donnera de nombreux lots
* la Société Transparence qui, via Mr NOIZET, s’est engagée à participer à hauteur de 300 €.
Au regard de cet exposé, il est proposé, au Conseil Municipal, d’aider au financement de la fête de l’âne ; * d’une part, en faisant l’acquisition de maillots promotionnels pour un montant TTC de 826 € *d’autre part, en prenant en charge, s’il y a lieu, les frais d’hébergement des propriétaires d’ânes et d’attelages pour un montant de 504 €. Monsieur PARIS André ne prend pas part au voteLe Conseil Municipal, après délibération et par 8 voix pour, une abstention, accepte : · l’acquisition de maillots promotionnels pour un montant de 826 €· la prise en charge, s’il y a lieu, des frais d’hébergement des propriétaires d’ânes et d’attelages pour un montant de 504 €. Questions diverses : * M. MAIZY donne les coordonnées de deux entreprises qui peuvent s’occuper des pigeons.* Mme ARLE demande que les tuiles soient remises sur l’Eglise.
* Mme ARLE demande si les arbres le long de la clôture de M. LEROUX peuvent être coupés.
Mme EMERY-ARDOISE C. quitte la séance à 19 h 20.
M. PARIS A. quitte la séance à 19 h 30.
* M. VILAIN demande s’il est possible de replanter des lavataires. MM LEROUX et FRETIGNY reverront la question en septembre.
* M. le Maire donne lecture du courrier adressé à Me LEFEVRE concernant les frais d’avocat suite à l’agression de M. VILLARD.
Plus rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19 h 50.