CONEIL DU 4 03 2008
L’an deux mil huit, le 4 Mars à dix heures, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BARBIER, Maire, en séance ordinaire.
Date de convocation : 25/02/2008
: 25/02/2008
PRESENTS : BARBIER J.L, FRETIGNY A, LEROUX H, DRUET P, DUPREZ-ARLE C, RENARD N, HARANT J, VILAIN B.
: BARBIER J.L, FRETIGNY A, LEROUX H, DRUET P, DUPREZ-ARLE C, RENARD N, HARANT J, VILAIN B.
Absent excusé MAIZY Daniel pouvoir à DRUET Pierrette
Absente non excusée : EMERY-ARDOISE Christelle.
: EMERY-ARDOISE Christelle.
La séance est ouverte à 18 h 30
Secrétaire de séance : DRUET Pierrette
: DRUET Pierrette
I) Adhésion 2008 au Centre Aéré de Chamouille :
N°1/03-2008 Monsieur le Maire évoque l’organisation du Centre Aéré de Chamouille que l’Association Intercommunale du Centre aéré de Chamouille se propose de réaliser en 2008. Il rappelle les objectifs de cette association : " L’Association a pour objet l’administration et le fonctionnement du Centre aéré de Chamouille. "
Compte tenu du coût de l’opération et des subventions sollicitées, la participation communale s’élève à 1 € par habitant et à 2,75 € par jour et par enfant domicilié dans la commune et inscrit au Centre aéré de Chamouille.
Après délibération et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide :
* d’adhérer en 2008 à l’Association Intercommunale du Centre aéré de Chamouille,
* d’accepter les participations financières de :
- 1 € par habitant
- 2,75 € par jour et par enfant domicilié dans la commune et inscrit au Centre aéré de
Chamouille.
* de considérer l’Association Intercommunale du Centre Aéré de Chamouille comme maître d’ouvrage.
II) Contrat départemental de développement local :
N°2/03-2008 Afin de permettre la réalisation du Contrat Départemental de Développement Local du Territoire de la Communauté de Communes du Laonnois, le Conseil Municipal, après délibération et par 8 voix pour, une abstention :
* émet un avis favorable sur :
- le projet de Contrat départemental de développement local du Territoire de la Communauté de communes du Laonnois,
- son annexe 1, relative aux bénéficiaires potentiels,
- son annexe 2, qui précise les priorités départementales et celles du territoire,
- son annexe 3, qui détaille la programmation prévisionnelle pour les années 2008-2009-2010.
III) Dotation globale d’équipement 2008 :
N°3/03-2008 DGE 2008 – Matériel informatique :
Le conseil municipal après délibération et à l’unanimité sollicite de l’Etat pour l’acquisition d’un matériel informatique une subvention au titre de la Dotation globale d’équipement, entre 30 et 55 % du montant h.t des travaux.
Le montant non subventionné sera pris en charge par le budget communal.
Voir le plan de financement ci-annexé.
IV) Vote des comptes administratifs 2007 et comptes de gestion (commune, eau) sous réserve :
N°4/03-2008 Les comptes administratifs 2007 (commune, eau) ne seront pas votés car les comptes de gestion 2007 ne nous ont pas été transmis par la Perception Laon Banlieue.
Monsieur le Maire, tient à préciser que le résultat de l’exercice 2007 est négatif à savoir : - 2 230,23 € car l’Etat n’a pas versé fin 2007 à la commune comme chaque année le fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrement d’un montant de 6 383,13 €. Cette somme sera versée sur 2008.
Toutefois, le résultat cumulé au 31/12/2007 est excédentaire soit 5 160,06 €.
V) Elections municipales :
N°5/03-2008 Mise en place du bureau de vote pour l’élection municipale du 9 mars 2008.
Questions diverses :
* Messieurs BARBIER et VILAIN sont allés aux différentes réunions du Syndicat des Eaux du Chemin des Dames. La SAUR a obtenu le marché pour 12 ans.
Le Syndicat doit installer des compteurs neufs équipés de télécomptage.
Il doit changer les canalisations en plomb du compteur à la canalisation principal.
Le raccordement est fait mais il a encore des difficultés.
* Une demande de devis est en cours pour la réserve incendie.
* La commune a un nouvel employé communal depuis le 15/02/2008.
Plus rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19 h 30.
Ont signé au registre les membres présents, Le Maire,
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DRUET Pierrette LEROUX Henri BARBIER Jean-Luc
RENARD Nadia FRETIGNY André HARANT Jacques
DUPREZ-ARLE Catherine VILAIN